CENTRE

Présentation du Centre

Axes de recherche
Coopérations scientifiques
Centre de documentation
Composition
Rattachement du centre
Evaluation

 

Le centre de recherche est né autour de l’idée que le droit, et en particulier celui des propriétés intellectuelles, doit réfléchir et prendre en compte l’évolution de l’informatique et des nouvelles techniques. Aujourd’hui, son champ d’action s’est largement ouvert par la présence de chercheurs et doctorants investis dans tous les domaines en rapport avec l’immatériel. Le CERDI constitue un pôle de recherches, d’échanges et de documentation ayant vocation à réunir tous ceux qui s’intéressent au contenu et à l’évolution du droit de l’immatériel.

Axes de recherche

Le CERDI est un laboratoire de recherche en droit des propriétés intellectuelles (droit d’auteur, droits voisins, droit de la propriété intellectuelle et industrielle). L’accent est porté depuis sa création sur l’application de ce droit aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Le phénomène de convergence des médias et le développement des services autour des réseaux numériques a conduit à étendre son champ d’action aux domaines de l’innovation, de la communication et de la culture. Le centre embrasse désormais tous les champs du droit en rapport avec l’immatériel, qu’il s’agisse du droit privé ou du droit public, précisément le droit des contrats, le droit pénal, le droit social ou encore, depuis très récemment, le droit du marché de l’art.

Ce travail donne lieu à de nombreuses publications et à l’organisation de manifestations scientifiques.

Coopérations scientifiques

Conscient du caractère indispensable pour la recherche d’une coopération scientifique, le CERDI mène régulièrement des recherches collectives sur appels à projets nationaux ou en collaboration avec des équipes universitaires étrangères ou parfois dans un cadre pluridisciplinaire. Ces collaborations aboutissent à des manifestations scientifiques, des réponses communes ainsi que des publications. Sa réputation permet au CERDI de travailler sur des projets labellisés, notamment ANR ou IDEX. Le Cerdi est ainsi membre fondateur de l’ISN, l’Institut Société Numériquelabellisé IDEX en avril 2013.

Le CERDI tire aussi son dynamisme de son insertion dans des réseaux spécialisés.

Les membres du CERDI sont ainsi très impliqués au sein de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI) et de sa branche française, l’Association Française pour la Protection Internationale du Droit d’Auteur (AFPIDA). Le Professeur Pierre Sirinelli est ainsi vice-président de l’ALAI et président de l’AFPIDA. Mme Alexandra Bensamoun et M. Antoine Latreille sont membres du conseil d’administration de l’AFPIDA.

Le Centre est aussi membre du Réseau Droit, Sciences et Techniques ainsi que du Réseau Trans Europe Experts aux travaux desquels ses membres participent activement.

Le Professeur Pierre Sirinelli étant consultant permanent du ministère de la Culture et de la Communication pour les questions de droit d’auteur et de droit des nouvelles technologies, c’est aujourd’hui toute l’équipe qui est associée à ces travaux.

Les membres du CERDI sont au demeurant de plus en plus sollicités à titre individuel ou collectif par des autorités administratives ou gouvernementales, françaises, étrangères ou internationales (Conseil d’état, Sénat, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, gouvernement canadien …).

Le CERDI a obtenu en juillet 2011 l’accréditation pour devenir observateur ad hoc aux sessions du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI.

Le CERDI est aussi expert externe du Parlement européen dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Le Centre s’est en effet associé au Réseau Trans Europe Experts pour répondre en mars 2011 à un appel d’offre publié par le Parlement européen. Le groupe international de chercheurs ainsi constitué a été sélectionné pour l’attribution du contrat cadre relatif à l’expertise externe dans le domaine des droits de la propriété intellectuelle. Le lot PLA est porté par le Professeur Pierre Sirinelli, fondateur du Centre.

Au demeurant, le rayonnement et la renommée du CERDI permettent au laboratoire d’accueillir tout au long de l’année des chercheurs et enseignants-chercheurs étrangers en provenance d’Espagne (Madrid, Barcelone), du Canada (McGill, Montréal), des Etats-Unis (Columbia), d’Allemagne (Max Planck de Munich), du Mexique (Colima), mais aussi d’Italie, d’Égypte, du Liban, de Colombie ou d’Iran.

Centre de documentation

Le CERDI a accumulé et rassemblé au fil des années un important fonds documentaire consacré au droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, aussi bien en droit français qu’en droit étranger (fonds de plus de 1800 ouvrages). Le CERDI est aussi abonné à toutes les revues qui traitent de ces matières.

Afin de favoriser le partage des ressources et le travail collectif entre chercheurs, le fonds est accessible à la faculté Jean Monnet (salle D 210). Les doctorants rattachés au Centre effectuent en effet des permanences afin de permettre l’accessibilité du fonds aux personnes intéressées.

Composition

Constituée autour d’un noyau dur de quatorze enseignants-chercheurs actifs essentiellement spécialisés en propriété intellectuelle, mais aussi en droit des contrats et en droit pénal, l’équipe du CERDI a su intégrer progressivement des praticiens du droit comme des spécialistes étrangers

Un conseil de direction fixe les orientations scientifiques du laboratoire, lesquelles sont discutées avec tous les chercheurs rattachés au laboratoire à l’occasion d’une assemblée générale annuelle fixée en juin. Le conseil de laboratoire est composé de :

 

Alexandra Bensamoun

Julie Groffe 

Françoise Labarthe

Antoine Latreille 

Pierre Sirinelli

 

La politique d’accueil des doctorants porte ses fruits depuis plusieurs années : plus d’une trentaine de thèses sont en cours de préparation et les soutenances sont régulières. Le Cerdi a à cœur de soutenir ses doctorants dans leur recherche de financements (la très grande majorité a un financement de thèse) et dans leur formation (financement de la participation des doctorants à des colloques, des Master Class…). Les doctorants sont également associés aux événements scientifiques du laboratoire ; ils s’investissent aussi dans les conseils statutaires de l’UFR et de l’université. Les docteurs constituent ensuite autant de membres associés au CERDI et qui le font rayonner.

Le CERDI est le laboratoire de soutien de la double mention du Master Droit du numérique/Droit de la propriété intellectuelle de l’Université Paris-Saclay (ancien Master Di2C), dirigé pour l’Université Paris-Sud par Alexandra Bensamoun. Le dispositif de formation est étroitement lié au CERDI, tant par les matières abordées que par le personnel qui contribue à son fonctionnement. Cette synergie facilite la politique d’accueil des doctorants. Le CERDI veille à l’équilibre entre la recherche académique et les travaux appliqués aux besoins des entreprises comme des institutions. Il apparaît désormais comme une « pépinière » de chercheurs capables d’analyser et de présenter, voire d’imaginer les solutions juridiques. Certains de ses membres sont régulièrement sollicités pour leur expertise par le ministère de la Culture notamment.

Rattachement du centre

Le CERDI est rattaché à l’Ecole Doctorale de Sciences juridiques, Economiques et de Gestion de l’Université Paris-Saclay (ED 263).

Fiche synthétique :

  • Directeurs de l’unité : Pierre SIRINELLI et Alexandra BENSAMOUN
  • Statut de l’unité : Equipe d’Accueil de doctorants n° 3537
  • Département scientifique MENRT : Sciences de la Société (DS 7)

Evaluation

Tous ces éléments ont permis au Cerdi d’être évalué très positivement par l’AERES en 2009 puis en 2014.

Evaluation Cerdi par AERES en 2009

Evaluation du Cerdi par AERES en 2014

 

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cerdi

Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel

Université Paris-Sud
Faculté Jean Monnet

Bâtiment D bureau D 202

54, boulevard Desgranges

92330 SCEAUX

Centre de documentation spécialisé D 210

54, boulevard Desgranges 92330 SCEAUX