Dans le cadre d’une œuvre collective, les droits d’auteur appartiennent à la personne à l’origine de l’œuvre, soit « la personne instigatrice ».

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Exemple : « L’oeuvre collective appartient à la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée, qui, dans la mesure où elle est la personne instigatrice et le coordinateur de l’oeuvre, est titulaire des prérogatives du droit d’auteur. »