En droit anglais, l’oeuvre est de collaboration sous 3 conditions : (1) elle est issue d’une collaboration, et donc d’un projet commun des auteurs; (2) chaque auteur a apporté une contribution originale et significative (« original » and « significant » contribution); (3) les contributions ne sont pas distinctes, mais forment un tout intégral (s.10 CDPA 1988). En l’absence de clause contraire, les coauteurs sont considérés détenir des parts égales sur l’oeuvre, qui seront transmises à leurs descendants en cas de décès, et non au coauteurs survivants. L’exploitation de l’oeuvre doit être faite avec l’accord de tous les coauteurs.

 


 

Exemple : « The provisions of the preceding Article shall also apply in the case of a work of joint authorship, provided that the terms measured from the death of the author shall be calculated from the death of the last surviving author. » (Art. 7bis, Berne Convention).