Le droit d’auteur désigne les prérogatives exclusives de l’auteur d’une oeuvre sur celle-ci. Il se sous-divise en deux branches : le droit patrimonial et le droit moral. Le concept français de droit d’auteur n’est pas totalement équivalent à celui du copyright anglais. Si le terme copyright recouvre une matière plus large (il inclut notamment les droits voisins, et porte sur les phonogrammes, émissions de radiodiffusion et autres objets qui ne sont pas à strictement parler des créations d’auteur), la conception française de droit d’auteur offre au départ une protection bien plus vaste en matière de droit moral. Cette différence de protection s’est atténuée avec les traités internationaux et directives d’harmonisation européennes, mais n’a pas encore entièrement disparu, notamment en ce que le droit anglais permet de renoncer à son droit moral. Si l’on veut parler de droit d’auteur à la française, il faudra alors parler de « French copyright » ou « the French copyright system », par exemple.

—————————————————

Exemple : « The owner of copyright in a cinematographic work shall enjoy the same rights as the author of an original work. » (Art. 14bis, Berne Convention)